MENTIONS LÉGALES
STePS est un projet de recherche collaboratif relatif au Stress Traumatique Secondaire des Policiers et Scientifiques travaillant sur des mineurs victimes de violences sexuelles. Les informations contenues dans cette section sont fournies à titre indicatif. Nous vous recommandons de vous adresser à un conseil juridique pour vous aider à comprendre et à créer les mentions légales appropriées pour votre projet de recherche.
STePS
Dénomination du projet de recherche.
Adresse du bureau principal du projet de recherche.
Noms des dirigeants du projet de recherche.
Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail du projet de recherche.
Numéro d'enregistrement auprès des autorités compétentes pour les activités de recherche.
Numéro d'identification fiscale.
Forme juridique du projet de recherche.
Montant du financement du projet de recherche.
Si votre site web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies.
Nom, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site web du projet de recherche.
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles.
Mentions relatives à l'utilisation de cookies.
En cas de litige, le projet de recherche STePS s'engage à respecter les règles en vigueur et à travailler avec les parties prenantes pour trouver une solution satisfaisante. Si vous avez des questions ou des préoccupations, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail ou au numéro de téléphone indiqué ci-dessus.
E-mail :
Tél :
Fax :
Adresse :